Dernière mise à jour : 28 octobre 2026
Responsable du traitement
Olivier PETOLAT (Maison Signée), 7 rue des Chalades, 54600 Villers-lès-Nancy, France, contact@maisonsignee.fr.
Données traitées, finalités et bases légales
- Commande et livraison : nom, adresses, e-mail, téléphone, contenu de votre création (textes, prénoms, dates, lieux), historique de commande. Base légale : exécution du contrat. Conservation : durée de la relation, puis 10 ans pour les pièces comptables (article L. 123-22 du Code de commerce).
- Fichier d’impression : l’image de votre création est créée dans votre navigateur et envoyée sur notre site pour être imprimée. Les fichiers jamais commandés sont supprimés automatiquement après 60 jours.
- « Voir chez moi » avec votre photo : la photo de votre pièce reste dans votre navigateur. Elle n’est jamais envoyée sur nos serveurs ni conservée.
- Compte client (facultatif) : identifiants et commandes. Base légale : contrat. Conservation : jusqu’à suppression du compte, ou 3 ans d’inactivité.
- Assistant du site : vos questions sont transmises à notre prestataire d’intelligence artificielle (Anthropic, États-Unis) pour y répondre ; ne saisissez pas de données sensibles. Base légale : intérêt légitime à vous renseigner.
- Avis clients : nom ou pseudonyme et avis, avec votre accord.
- Statistiques de visite anonymes (outil interne au site, sans cookie) : pages consultées, temps passé, source de la visite (moteur, réseau social…) et type d’appareil, rattachés à un numéro de visite tiré au hasard et oublié à la fermeture de l’onglet. Ni adresse IP, ni identifiant, ni recoupement avec d’autres données ; respect du réglage « Ne pas me suivre » du navigateur. Conservation 13 mois. Base légale : intérêt légitime à améliorer le site (mesure d’audience exemptée de consentement).
- Mesure d’audience et publicité (Google Analytics, Google Ads, Microsoft Advertising, Meta) : uniquement avec votre consentement, recueilli par le bandeau cookies.
- Prospection : nouveautés par e-mail uniquement si vous l’avez accepté ; désinscription à tout moment par le lien présent dans chaque e-mail.
Destinataires
Vos données sont accessibles uniquement aux personnes et prestataires qui en ont besoin : fabrication et expédition (Gelato AS (Norvège, réseau d'imprimeurs partenaires en Europe) ; Prodigi Group Ltd (Royaume-Uni, ateliers en Europe) ; Printful Latvia AS (Lettonie) et ses transporteurs), paiement (WooPayments (Automattic, avec Stripe Payments Europe Ltd, Irlande) ; PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A. (Luxembourg)), hébergement (o2switch SAS, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France, 04 44 44 60 40), assistant (Anthropic), et, avec votre consentement, Google, Microsoft et Meta. Certains de ces prestataires sont situés hors de l’Union européenne : les transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou le cadre de protection des données UE–États-Unis.
Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, de portabilité, et du droit de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès. Écrivez à contact@maisonsignee.fr ; nous répondons sous un mois. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr). Vous pouvez vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel.
Sécurité
Le site est servi en HTTPS ; les paiements sont traités par des prestataires certifiés PCI DSS, et nous n’avons jamais accès à vos numéros de carte.